SANI-POUBELLE LA POUBELLE HYGIENIQUE A USAGE UNIQUE
Présentation de la marque SANI-POUBELLE LA POUBELLE HYGIENIQUE A USAGE UNIQUE
Déposée le 8 août 1989 par KRAFFT Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANI-POUBELLE LA POUBELLE HYGIENIQUE A USAGE UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANI-POUBELLE LA POUBELLE HYGIENIQUE A USAGE UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANI-POUBELLE LA POUBELLE HYGIENIQUE A USAGE UNIQUE est expirée depuis le 8 août 2009.
KRAFFT Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 août 1999 n°2150767 - Publication au BOPI 1999-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 10 juin 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°394254 - Publication au BOPI 2004-06-10
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281153 - Publication au BOPI 1999-07-12